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Bonjour Madame PATRON,
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jointe :
• le courrier de réponse à vo...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
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Région en 2021...
Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
sollicités via onedrive.
[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Aboutie
Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint.
Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre
le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre
le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
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Bonjour Monsieur POURÉ,
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1. la li...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Madame,
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RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Aboutie
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· ...
Monsieur,
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vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
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Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
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Bien cordialeme...
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Demande de recours gracieux effectuée
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Bonsoir
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
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Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
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décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
communication des audits de sécurité et de l’ana...
Monsieur,
En l’absence de Mme Monmarque je vous communique la réponse qui a déjà été
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