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Je vous remercie de la réponse que vous m'avez apportée.
Après consultation du site "Nord Evasion", j'ai pu constater que les données...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur Hoffmann,
Je vous remercie pour votre réponse.
Bien que vous publiiez les documents demandés sur votre site Internet, leur format ne perm...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental - Gironde,
Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de réponse de votre pa...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Aboutie
Monsieur,
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Bonjour,
Suite à votre demande, Mme le Maire n’a fait valoir qu’un seul frais de déplacement que vous trouverez ci-joint.
Vous en souhaitant bonne ré...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Aboutie
Bonjour
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l’état des
indemnités perçues en 2019 par les conseillers départementaux de l...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
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Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.
Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Très en retard.
Bonjour,
Je ne suis pas disponible cet après-midi.
En mon absence, vous pouvez contacter Laurent GENCE à
[adresse email].
Cordialement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
Je fais suite à votre courriel du 18 avril dans lequel vous sollicitez la
transmission du RIP (Répertoire d’Informations Publiques) de...
Notes de frais du président Laurent Degallaix
Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération
- Valenciennes Mét...
Bonjour,
Vous trouverez désormais ces données en format ouvert et réutilisable sur la plateforme d'open data de la Métropole de Lyon.
https://data.gra...
fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance. Commentée le .
Aboutie
Bonjour,
j'ai reçu la réponse de la CADA ce vendredi 8 janvier.
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Mairie - Vichy le .
Aboutie
Bonjour,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Bonjour,
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Pour mémoire, l'"État des indemnités des con...
Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées
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Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Donné...
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Les orthophotoplans de la campagne 2016
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Aboutie
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Vous trouverez, ci-joint, la réponse du SIBA à votre requête ainsi que le lien ci-après pour un accès en flux WMS aux donnée...
Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège
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Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Madame,
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Vous trouverez ci-join...
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Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Votre demande d'accès à l'ensemble des arrêtés préfectoraux autorisant l'installation de caméras de surveillance sur le territoire d...
Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse rapide.
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Cher/Chère Préfecture de l'Hérault,
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Documents concernant l'installation d'un système de vidéosurveillance à Murat 15300
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Aboutie
Monsieur le Maire,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au
service chargé de vous apporter une réponse.
Pour vos prochaines dema...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Très en retard.
Madame,
J’accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera prochainement adressée.
Cordialement
THOI Carine
Direction de l’Administration Gé...