Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 9)

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 24 février 2021.

Très en retard.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Côte-d'Or le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Cantal le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Calvados le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Aveyron le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Ariège le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Ardèche le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Vienne le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haute-Loire le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande envoyée à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande envoyée à Conseil départemental - Var le 25 novembre 2020.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires

Réponse de Mairie - Lyon le 7 mars 2024.

Aboutie

Bonjour Madame, Monsieur, Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs (CADA), vous trouverez en piè...

Compte administratif 2019

Réponse de Mairie - Martigues le 27 janvier 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le 25 novembre 2020.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse de Mairie - Tours le 27 juillet 2023.

Aboutie

Monsieur, Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montazeau le 2 mai 2023.

Information non détenue

MAIRIE DE MONTAZEAU Place Jean Souchet 24230 MONTAZEAU Tél. [numéro de téléphone caché] [Mairie - Montazeau request email] Cordialement Le secrétaria...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Aisne le 13 décembre 2021.

Aboutie

Monsieur, Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Lozère le 27 août 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017 Sandrine AGUILHON Direction des Ressources Humaines, des Assemblées et des Finances Cheff...

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019

Réponse de Mairie - Marseille le 9 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Madame, Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre 2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 27 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 2 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...