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Très en retard.

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Réponse de Mairie - Obernai le .

Aboutie

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .

Information non détenue

Monsieur,   J'ai bien noté que votre demande de communication était effectuée au titre du droit d'accès aux documents administratifs et qu'elle co...
Référentiel de formation et de scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

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demande de copie d'acte de vente volume 2002P, numero 5994
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Avignon 2 le .

Erreur lors de l'envoi

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .

Aboutie

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Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
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Aboutie

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Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Demande envoyée à Ministère des Armées le .

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Demande envoyée à Ministère du travail le .

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