Monsieur le président,
Les Archives départementales du Gard ne conservent pas les cahiers
citoyens sous forme numérique. Je vous informe que l'ensemb...
Monsieur,
Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication
des données essentielles des marchés publics et des contrats de...
Madame,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous vous prions de croire, Madame, à l...
Monsieur,
Dans le cadre de votre demande d'accès aux données essentielles de la
commande publique pour les années 2018 et 2019 pour le Départeme...
Monsieur,
Par courriel du 24 février dernier, reproduit ci-dessous, vous avez formé
un recours gracieux, auprès du Département du Cher, sur une décis...
Monsieur,
Par courrier électronique du 25 septembre dernier vous avez formulé la
demande de communication suivante ;
"Au titre des dispositions du l...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]dpd Bal_juri ([adresse email])
Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez...
Bonjour Monsieur,
J'ai bien reçu ci-dessous votre message et votre nouveau recours (après celui que vous avez formulé sur les marchés publics) cepend...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 28 mars 2024, vous trouverez ci-joint :
- un tableau synthétique des notes de frais de déplaceme...
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre demande de ce jour.
En application de l’article R311-13 du Code des relations entre le public et l’admi...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et v...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande. Ne disposant pas des cahiers de doléances de 2019 numérisés de notre département, nous ne pouvons accéder...
Madame, Monsieur,
À la suite de votre demande, je vous informe que l’ensemble des
informations dont vous souhaitez la communication sont libreme...
Monsieur,
Par un courriel en date du 7 décembre 2023, vous avez saisi le Département
de l’Ain d’une demande de communication portant sur les doc...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Le Relecq-Kerhuon
([Mairie - Le Relecq-K...
Monsieur le Président,
Par courriel du 29 mars, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de la Moselle à l'issue...
Madame, Monsieur
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en
application du Livre III du Code des relations entre...
Monsieur POURÉ,
Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :
Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des documents et annexes relatifs à la vidéoprotection, à l’utilisation de la vidéoprotection int...
Monsieur,
En réponse à votre demande sous objet que vous avez transmise par mail à
[1][Conseil départemental - Pyrénées-Orientales request email] en...
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,
En application des disposition du titre Ier du livre III du code des
relations entre le public et l’administration...
Monsieur Patron,
Comme suite à votre message, je vous prie de trouver ci-joint (mail+pièce
jointe) les informations que vous avez demandées.
Sincère...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée.
Vérif...
Chère Madame,
Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...