Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 19)

Échanges entre les COOP’HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

Échanges entre COM’PUBLICS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Cantal le 3 avril 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Par un mail reçu le 7 mars 2023, vous avez demandé au Département du Cantal la communication de son répertoire d’informations...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Loiret le 2 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des subvention...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Yonne le 7 juillet 2020.

Erreur lors de l'envoi

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Guyane le 1 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, bonjour, J'accuse bonne réception de votre demande de documents administratifs. Cette demande a été transférée au service idoine qu...

Échanges entre UNIS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Essonne le 11 décembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur. J'accuse bonne réception de votre demande. Bien cordialement, Florian Fauconnier Directeur Personne Responsable de l'Accès aux Documents...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Savoie le 31 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, En réponse à votre demande, je vous informe que notre Département n'a pas encore constitué son Répertoire d'informations publiques. Nous nous...

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »

Réponse de Conseil départemental - Ain le 5 janvier 2024.

Saisine CADA en cours

Monsieur, Par un courriel en date du 7 décembre 2023, vous avez saisi le Département de l’Ain d’une demande de communication portant sur les doc...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Rhône le 16 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Suite à votre demande de communication de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Rhône au titre des ex...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 27 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition et vous pri...

Échanges entre L’UNION SOCIALE POUR L’HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

Notes de frais du président Laurent Degallaix

Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération - Valenciennes Mét...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le 19 février 2024.

Aboutie

Bonjour Dans le cadre de la demande de l’Association Transparence citoyenne du 25 janvier 2024, sollicitant : • La liste des subventions accor...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Indre le 16 juillet 2020.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Suite à votre demande formulée par courriel le 22 juin dernier (message ci-dessous), le Département est en mesure de vous apporter les...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Aube le 4 avril 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je fais suite à votre mail ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement, Mar...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Collectivité territoriale de Corse le 25 novembre 2020.

Très en retard.

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 1 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande ci-dessous, nous vous informons que les listes des subventions accordées par le Conseil Départemental pour les années...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Somme le 15 juillet 2020.

Aboutie

Madame, Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez communication de documents administratifs et évoquez : - les st...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Jura le 23 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, À la suite de votre demande, je vous informe que l’ensemble des informations dont vous souhaitez la communication sont libreme...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Conseil départemental - Mayenne le 28 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur POURÉ, Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes : Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Vienne le 29 janvier 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs, reçue le 25 janvi...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 11 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention. Vous en souhaitant bonne réception. Le Départeme...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 13 mars 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Par courriel du 7 mars 2023, vous sollicitez la communication du répertoire des informations publiques du Département de la Gi...