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Monsieur ,
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Monsieur,
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Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille
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Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 12/10/2020
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Monsieur,
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fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 28/09/2020
Réf : 2643/Gendre/MB
Monsieur,
Je vous indique que votre demande a été transm...
Liste des subventions accordées pour l'année 2022 et celles budgétisées en 2023
Demande envoyée à Mairie - Bagnolet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Mairie - Bagnolet,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel daté du 27 août dernier
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Bonjour monsieur POURE,
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des dossiers de vidéo protection, mais pense d'ores...
2ème envoi suite à échec initial
-------- Message transféré --------
Sujet : Fwd: Fwd: Clément Pouré : [INTERNET] Demande au titre du droit
d’accè...
Bonjour
Votre message a bien été reçu par la préfecture de la Haute-Saône et à été
transmis au service compétent.
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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour M. [information personnelle],
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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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le Recueil d'Actes Adminis...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande ci-dessous.
- Les arrêtés fixant fixant la composition de la CDSV depuis 2013: vous
les trouverez ci-joint...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
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Partiellement aboutie
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Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
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Aboutie
Bonjour M. Chaud,
J’accuse réception de votre demande du 14 août 2022, tendant à la
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Bonjour,
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Bonjour,
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Notes de frais de Madame le Maire depuis juillet 2020
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Bonjour,
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Cher Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Aboutie
Bonjour,
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Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL
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Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur Goubert,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Très en retard.
Bonjour,
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
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Cdt,
-------- Message transféré --------
Sujet : R...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Mairie - Dunkerque le .
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