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Madame, Monsieur, Je vous adresse les liens vers notre plateforme de publication des données relatives à : - la liste des subventions accordées par l...
Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

Saisine CADA en cours

Bonjour monsieur BERNE, J'en accuse bonne réception.  Une réponse vous sera apportée dans les délais réglementaires prévus.  Restant à votre disposi...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de documents administratifs. La PRADA SJ Direction administration...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...
Bonjour Madame, Je vous informe qu'aucun service du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche ne détient les documents demandés. Il n'...
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Bonjour,   En réponse à votre courriel du 28 mars dernier et après recherches, je vous confirme que sur la période courant de juin 2020 à aujourd'...
Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur,   Votre demande a été transmise par la direction des affaires juridiques (DAJ) le 26 juin 2023 vers le cabinet du Haut-commissaire à l’E...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot-et-Garonne le .

En attente de classement

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Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande de docume...
Bonjour Monsieur,   Pour faire suite à votre demande d’accès aux documents administratifs, reçue par courriel le 2 février 2024, je vous informe q...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Mayenne le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Les cahiers citoyens sont conservés dans notre service sous la cote 2158 W - versement qui concerne 194 communes. Ils sont inventor...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Monsieur le Président, En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE (message automatique)   Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique.   Le...
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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Vous avez formulé  par message ci-dessous référencé une demande de communication de documents administratifs. Nous vous informon...
Madame,   Par courriel du 6 avril dernier, vous avez sollicité la communication des documents administratifs suivants:   L'ensemble des travau...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande et la transmettons au service compétent pour vous apporter une réponse. Cordialement, Daniela SA...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Suite à votre demande, j'ai l'honneur de vous apporter les précisions suivantes. Les cahiers citoyens versés aux Archives dép...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cucq le .

Refusé.

Madame, Monsieur, Suite à votre courriel du 2 avril dernier, et conformément aux dispositions de l’article L.322 du code des relations entre le publi...