Monsieur,
Conformément à votre demande de ce jour,
Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant
l’installation de...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Madame, Monsieur,
Je vous adresse les liens vers notre plateforme de publication des données relatives à :
- la liste des subventions accordées par l...
Bonjour monsieur BERNE,
J'en accuse bonne réception.
Une réponse vous sera apportée dans les délais réglementaires prévus.
Restant à votre disposi...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de
documents administratifs.
La PRADA
SJ
Direction administration...
Madame, Monsieur,
Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre
demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...
Bonjour Madame,
Je vous informe qu'aucun service du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche ne détient les documents demandés.
Il n'...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
En réponse à votre courriel du 28 mars dernier et après recherches, je
vous confirme que sur la période courant de juin 2020 à aujourd'...
Monsieur,
Votre demande a été transmise par la direction des affaires juridiques
(DAJ) le 26 juin 2023 vers le cabinet du Haut-commissaire à l’E...
à l’attention de M. Rémy GOUBERT
président de l’association « Rendez les doléances »
Ref : SC – D0789/2024
Monsieur le Président,
En applicatio...
Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande de docume...
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande d’accès aux documents administratifs,
reçue par courriel le 2 février 2024, je vous informe q...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour Monsieur,
Les cahiers citoyens sont conservés dans notre service sous la cote 2158 W - versement qui concerne 194 communes.
Ils sont inventor...
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE
(message automatique)
Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique.
Le...
Bonjour Monsieur LE GALL,
Par message du 13 septembre ci-dessous, vous avez adressé au ministère de
la santé et de la prévention une nouvelle de...
Monsieur,
Vous souhaitez obtenir la communication du « Rapport du ministre chargé de la santé » présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Ur...
Bonjour Monsieur,
Vous avez formulé par message ci-dessous référencé une demande de
communication de documents administratifs.
Nous vous informon...
Madame,
Par courriel du 6 avril dernier, vous avez sollicité la communication des
documents administratifs suivants:
L'ensemble des travau...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande et la transmettons au service compétent pour vous apporter une réponse.
Cordialement,
Daniela SA...
Monsieur le Président,
Suite à votre demande, j'ai l'honneur de vous apporter les précisions
suivantes.
Les cahiers citoyens versés aux Archives dép...
Madame, Monsieur,
Suite à votre courriel du 2 avril dernier, et conformément aux
dispositions de l’article L.322 du code des relations entre le publi...