Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 9)

Données essentielles dans la commande publique

Demande envoyée à Conseil départemental - Marne le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Collectivité territoriale de Corse le 25 novembre 2020.

Très en retard.

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 23 octobre 2023.

Aboutie

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le 15 février 2024.

Aboutie

Bonjour, vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25 janvier dernier Cordialement, [1][IMG] Philippe CROS Directeur délég...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Ardèche le 20 février 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 4 mai 2021.

Partiellement aboutie

Message à l'attention de Monsieur Clément POURE Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Eure le 28 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés. Je vous en souhaite bonne réception. Je vous précise égale...

Etat des indemnités

Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le 13 avril 2021.

Aboutie

Monsieur LECHENET, En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance de la correspondance en pièces-jointes....

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 10 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint les informations demandées. Cordialement, Jonathan DAVAL Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le 4 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020

Réponse de Conseil départemental - Nord le 18 février 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur AL DANDACHI, En application des disposition du titre Ier du livre III du code des relations entre le public et l’administration...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 5 février 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordées à des associations par le Département de Vaucluse au titre des années 2021/...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 3 mars 2021.

Aboutie

Bonjour En réponse à votre demande, voici, au format pdf, la délibération du 27 novembre 2020 actant la présentation des indemnités des élus du Consei...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Aube le 29 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande et vous prie de bien vouloir prendre connaissance des éléments en pièce jointes. Bien cordialement, Marie-Hél...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 1 février 2024.

Aboutie

Bonjour, ci-joint les listes demandées. Pour information, les subventions faisant l’objet de conventions sont mis en ligne chaque année depuis 2021 à c...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 14 février 2024.

Aboutie

Bonjour, Je me permets de revenir vers vous suite à votre courriel du 25 janvier dernier et vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les doc...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Savoie le 9 février 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-dessous les liens vers les informations demandées publiées en OPENDATA par le Département de la Savoie https://www.data.go...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Indre le 29 janvier 2024.

Aboutie

Bonjour, Comme à notre habitude, l'ensemble des données du Département de l'Indre est publié sur data.gouv.fr. Ainsi, vous pourrez ais...

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017

Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le 10 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Coudercy, Nous avons bien reçu votre demande de données relatives à des aides attribuées par l’Agence de l’eau Rhône Méditerran...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 1 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande ci-dessous, nous vous informons que les listes des subventions accordées par le Conseil Départemental pour les années...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 2 mars 2021.

Aboutie