Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 12)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 10 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint les informations demandées. Cordialement, Jonathan DAVAL Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...

Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data

Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le 2 novembre 2020.

Aboutie

Cher Ministère des solidarités et de la santé, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande d'accès aux données d'utilisation de...

Code source de referendum.interieur.gouv.fr

Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le 15 juin 2022.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Code source de referendum.interieur.gouv.fr' d'accès aux informations dét...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 1 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur le jeu de données suivant de la plate-forme data.gouv.fr, en filtrant sur le siren du Départeme...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le 29 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous communique les liens à partir desquels vous pourrez consulter et télécharger les données que vous solli...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Vendée le 17 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour M. SAVAETE, Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le 7 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur Savaete, Les données essentielles du Département du Bas-Rhin sont disponibles sur notre profil acheteur, Alsace Marchés Publics (https://port...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Tarn le 16 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles relatives aux marchés publics de notre collectivité so...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Aube le 7 décembre 2020.

Refusé.

Bonjour, En réponse à votre demande du 25 novembre dernier, je vous informe que les données essentielles des marchés publics du Département de l'A...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Somme le 4 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande au titre de l’accès aux documents administratifs prévu par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée, j...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le 26 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur. Suite à votre demande du 25 novembre, je vous informe que les données essentielles sont accessibles à partir du lien suivant : [...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Marne le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication des "données essentielles des marchés publics et des contrats de concession...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le 16 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre mail du 25 novembre dernier, les données essentielles sont consultables librement sur le profil acheteur https://www.m...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Mayenne le 2 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur SAVAETE, Vous sollicitez la transmission des données essentielles des marchés publics et des contrats de concession pour les années 201...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 17 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication des données essentielles des marchés publics et des contrats de...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Moselle le 3 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez en pièces les données essentielles des marchés publics et contrats de concession pour les années 2018 et 2019. Il est précisé...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Recours amiable envoyé à Mairie - Vichy le 19 janvier 2021.

Aboutie

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe

Réponse de Préfecture - Nord le 9 août 2022.

Information non détenue

Bonjour Monsieur, En cas de refus opposé par une administration à une demande de communication de document administratif, le demandeur a la possibil...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Collectivité territoriale de Corse le 25 novembre 2020.

Très en retard.

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...

Etat indemnités conseillers municipaux

Recours amiable envoyé à Mairie - Avignon le 8 avril 2022.

Très en retard.