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Monsieur,
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Norbert Santi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Égrève le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
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Cordia...
Bonjour,
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la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
échanges entre le ministère et l'UCFF
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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subventions accordées par le Conseil départemental d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mouans-Sartoux le .
Aboutie
Bonjour,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Monsieur,
j'accuse réception de votre demande, ci-dessous, relative à la
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d...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
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Monsieur,
En réponse à votre question,
Aucune " notre de frais" n'a été prise en charge par la commune pour le
Maire sur la période indiquée
J'aj...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Madame PATRON,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande de communication de la liste des subventions
accordées par le Conseil départemental du Rhône au titre des ex...
Monsieur,
Suite à votre demande (voir le mail reçu ci-joint), je vous prie de bien
vouloir trouver sous le lien de téléchargement suivant
[1]https:...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Plan-de-Cuques le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre courriel ci-dessous, je vous prie de trouver ci-joint les
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Cordial...
Bonjour Madame, Monsieur,
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Observatoire n°2020-06 intitulé : « Observatoire de l’armée de Terre 2035 ».
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Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents relatifs à
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Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
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Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
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Bonjour M. Chaud,
J’accuse réception de votre demande du 14 août 2022, tendant à la
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Bonjour,
En réponse à votre courriel du 28 mars dernier et après recherches, je
vous confirme que sur la période courant de juin 2020 à aujourd'...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
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de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cogolin le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel du 28 mars dernier de demande de
communication des notes de frais du Maire.
Nos servic...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Monsieur LECHENET,
A la suite de votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joint, l'état des indemnités versées a...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Paul-lès-Dax le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Suite à votre demande en date du 28 Mars 2024, je vous prie de trouver le
[1]lien Wetransfer permettant de télécharge...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande ci-dessous, nous vous informons que les listes des
subventions accordées par le Conseil Départemental pour les années...
Bonjour,
Par mel du 28 mars dernier vous avez demandé la communication des
documents suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ain...