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Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur le .
Très en retard.
Bonjour,
Je prends connaissance de votre demande aujourd’hui.
Le contrôle sanitaire des eaux de baignade consiste en l’analyse de l’eau
de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coulommiers le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Les services compétents ont été sollicités afin de réunir les documents susceptibles de répondre à votre demande.
Cependant, au vue...
Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
Information non détenue
Bonjour Madame,
Vous me demandez dans votre courriel daté du 14 octobre 2022, la copie de la liste des personnes décédées lors du cyclone de 1928.
Je...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .
En attente de classement
Bonjour,
Les Archives départementales accusent bonne réception de votre courriel.
Si votre demande concerne :
- des relevés de...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel relatif à votre demande de communication des notes de frais du Maire, adressée le 28 mars...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gradignan le .
En attente de classement
Bonjour Madame, Monsieur,
Votre demande est actuellement en cours de traitement. Vous aurez une
première communication de documents d'ici fin de sema...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande de données.
Afin d'orienter correctement notre recherche auprès des différentes directions de la Métropole...
Taux de poursuite vers l'enseignement supérieur pour chaque lycée de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Partiellement aboutie
Madame,
Votre demande a bien été prise en compte et transmise aux services
compétents pour recherche des documents existants correspondant à votre...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hérault le .
Information non détenue
Chère Meunier Fabienne,
j'ai tapé "sanction" dans le moteur de recherche du site web du CD de l'Hérault mais j'ai eu 2 résultats qui ne correspondent...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame Lacaze,
Merci pour votre réponse.
En allant sur le site de la plate-forme marchés sécurisés j'ai effectivement pu faire une recherch...
Monsieur
Par message envoyé le 25 novembre 2020 au Département du Lot, vous avez
demandé à recevoir communication des documents administratifs suiva...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Partiellement aboutie
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les fichiers transmis. L'export est très complet mais il ne correspond pas aux spécifications du...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure le .
Envoyée par courrier postal.
Cher HOCMARD Geoffroy,
Ma recherche est terminée. Merci mais ce n'est plus la peine de me faire parvenir les documents.
Je vous prie de croire, Monsi...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez toutes les données depuis
2014 sur le site opendata du Département :
[1]https://data16.la...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Vienne le .
Très en retard.
Bonjour,
Il s'agissait en fait d'une erreur de ma part.
Je suis bien à la recherche des données de subvention du département de la Haute-Vienne....
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous renvoie à la réponse qui vous a été apportée par retour du 10
décembre 2020, ci-dessous rappelée :
"Pour faire suite à votre deman...
Nombre de déchéances ou annulations de nationalité
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Je suis à la recherche du nombre de déchéances de nationalité ou / et du nombre de pertes et annulations par an si possible.
Veuil...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne le .
Refusé.
Bonjour,
J'ai bien pris connaissance des données transmises et je vous remercie pour votre réponse.
Cependant, votre place de marché électronique pr...
État des indemnités
Clarification envoyée à Communauté d'agglomération - Vesoul le .
Très en retard.
Cher/Chère Delphine JEANMOUGIN,
Merci pour votre aide. Je n'arrive pas à trouver les documents concerné, surtout que ceux-ci sont souvent en annexe d...
État des indemnités
Clarification envoyée à Communauté de communes - Douarnenez communauté le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère accueil,
Merci pour votre aide. Je n'arrive pas à trouver les documents concerné, surtout que ceux-ci sont souvent en annexe des délibérat...
Tableaux présents dans l'Arrêté du 18-12-2019 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques, dans une forme réutilisable
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Cher/Chère Université cote d'Azur,
Merci pour cette réponse rapide, et merci encore pour avoir transmis ma demande au secrétariat de la présidence ....
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Demande envoyée à Ministère des sports le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Ministère des sports,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Avis du comité CARE
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Refusé.
Cher Ministère des de l'Enseignement supérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souha...