Cher/Chère Mairie - Marseille,
Tous les écoles publiques de Marseille possèdent un cahier des incidents/accidents qui surviennent sur l'école lors de...
Monsieur,
Par message du 23 juillet dernier, vous avez souhaité obtenir
communication des bulletins d'information COVID-19.
Les points de...
Monsieur le Ministre des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
le café de la famille change d'adresse mail à partir du 8 décembre 2016
veuillez utiliser désormais:
[adresse email]
avec nos remerciements
cordiale...
Chère Mairie de Grenoble,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et de l'article D. 312-1-3 Code des Relations entre le Public et l'Ad...
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Cher SYTRAL Mobilités,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Cher/Chère Institut national de la propriété industrielle,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Bonjour,
Je prends connaissance de votre demande aujourd’hui.
Le contrôle sanitaire des eaux de baignade consiste en l’analyse de l’eau
de...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Monsieur Bès de Berc,
Merci de votre retour.
Si cela est possible, je souhaiterais obtenir des précisions :
1) Il n'existe pas de documents qui r...
Monsieur le directeur de l'Agence française de développement,
A l'attention de Monsieur Xavier de la GUERIVIERE,
5 rue Roland Barthes, 75598 PARIS...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes :
- le courrier de réponse de la préfecture de police à votre demande
(PJ1) ;
- les...
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande d'accès à des documents administratifs
dans le cadre de la vidéoprotection de la ville de Nantes.
Nou...
Bonjour,
Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du
jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Bonjour,
ACCUSE RECEPTION AUTOMATIQUE DE VOTRE DEMANDE
Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.
Afin de faciliter le traitement de v...
Le secrétariat de Mairie et l'Agence Postale Communale sont fermés jusqu'au lundi 24 avril 2023. Merci de votre compréhension.
En cas d'urgence uniquem...
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles avec un seul objectif, « zéro...
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul objec...
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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