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Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
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Bonjour,
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La PRADA
SJ
Direction administration...
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Bonjour,
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documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cébazat le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous transmets les infractions pour l'année 2023
Cordialement
Thierry BALBON
Chef du service de la police municipale
[adresse email]
Té...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande du 27 février 2024, je vous prie de trouver le
courrier ci-joint.
Cordialement
Direction des finances et des a...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
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Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur Goubert,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
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Monsieur,
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Cor...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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Monsieur,
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Vous trouverez en pièce jointe un courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
www.aisne.com
LEGENDRE Florian
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Monsieur,
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Listes des arbres gérés par la ville
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
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([Mairie - Champigny...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour monsieur, ,
Vous trouverez en pièces jointes le fichiers xml des années 2018/ 2019/2020 ( du moins jusqu'à ce jour).
Par contre, je serais in...
Monsieur le président,
A la suite de votre mail du 28 mars dernier, je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, les documents demandés.
Meilleures...
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints
les éléments demandés.
Cordialement,
[1]ANZIN - ma ville, ma s...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs ainsi que...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bolbec le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bien cordialement
Jérôme Mercenne
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