Demandes similaires à 'Enquête nationale sur les bibliothèques publiques'

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques

Demande envoyée à Ministère de la culture par hélène Goldet le 3 décembre 2021.

Aboutie

Cher/Chère Ministère de la culture, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019

Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par hélène Goldet le 9 janvier 2021.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020

Demande de recours envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par hélène Goldet le 18 janvier 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse par Conseil départemental - Manche à Clément Pouré le 8 février 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments que nous pouvons vous fournir. Bien cordialement, Département...

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.

Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Bruno Devauchelle le 27 février 2023.

En attente de classement

Monsieur Devauchelle, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et des pièces adressées à votre attention. Je vous en...

État des indemnités

Réponse par Métropole Aix Marseille Provence à Alexandre Léchenet le 8 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur LECHENET, Bonsoir Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que les montants des indemnités des élus métrop...

Documents de la Caisse des écoles

Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le 4 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement. -----...

Demande du diagnostic de développement durable de l'écoquartier de la gare Arcueil-Cachan

Demande envoyée à Mairie - Cachan par Jean-Marie Lancel le 15 décembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame Hélène de Comarmond, maire de Cachan, La société VIZEA a rédigé pour la Ville de Cachan un diagnostic de développement durable de l'écoquartie...

Demande du compte rendu de la réunion de concertation du 11 mai 2019 sur l'écoquartier de la gare

Demande envoyée à Mairie - Cachan par Jean-Marie Lancel le 15 décembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame Hélène de Comarmond, maire de Cachan, La société VIZEA a rédigé pour la Ville de Cachan un compte rendu de la réunion de concertation du 11 ma...

Livrables de l'étude d'intermodalité du pôle gare d'Arcueil-Cachan

Demande envoyée à Mairie - Cachan par Jean-Marie Lancel le 6 décembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame Hélène de Comarmond, maire de Cachan, La Ville de Cachan a publié au BOAMP le 22/09/2016 une consultation No 16-138792 intitulée « Etude d'int...

diagnostic accessibilité des écoles de Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le 1 mars 2023.

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Détail des écritures comptables 2020 (insertions, ...)

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 18 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille

Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par COQUILLE David le 8 juin 2022.

Saisine CADA en cours

Marseille, le 8 juin 2022 Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...

État des indemnites

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Alexandre Léchenet le 29 janvier 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais communication de l’état des indemnités des élus...

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 9 décembre 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Houles le 27 janvier 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

règlement intérieur du conseil municipal de Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Grégoire Georges-Picot le 10 avril 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Jean-François Terral le 14 décembre 2021.

Erreur lors de l'envoi

Cher/Chère Mairie - Marseille - 6e et 8e arrondissements, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...

Procédé algorithmique - Calcul du forfait communal

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le 5 février 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat

Demande envoyée à Mairie - Marseille par ISABELLE LEGRAND le 9 janvier 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Marseille - 6e et 8e arrondissements, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...

Délibérations du Conseil Municipal

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Cécile Baron le 27 janvier 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Cécile Baron le 27 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Rumeau le 17 décembre 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Rapport "Métier 2019"

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 27 juin 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons recevoir...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication des "données essentielles des marchés publics et des contrats de concession...