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Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité
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Vous trouverez ci-join...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
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Partiellement aboutie
Monsieur GERNIER,
Je reviens vers vous concernant votre courriel en date du 23 mars 2023.
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces join...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
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Cordia...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .
Information non détenue
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
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L'...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef de service des affaires...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef du service des...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Comme suite à mon précédent mail, ci-joint les tableaux communiqués par les services.
Cordialement
Lucile FOULE
Directrice des Affaires Jur...
Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Harding,
J’ai lu avec attention votre courriel du 22 juin dernier et j'ai demandé à
mes services d’instruire votre demande. Il...
Bonjour Monsieur BERNE,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Bien cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
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Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Aboutie
Cher Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de
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Monsieur,
Je vous communique, ci-dessous, les éléments en réponse à votre demande du
22 mars dernier.
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Cordialement
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Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je vais collecter rapidement les rapports qui ne m'ont pas encore été
transmis et vous les envoyer.
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Somme le .
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Monsieur,
Par mail en date du 4 décembre, vous demandez l’application du livre III
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Bonjour,
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Monsieur,
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Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
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Cahiers de doléances numérisés
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Le 2 avril 2024
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Monsieur le Président,
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Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
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Aboutie
Monsieur,
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Bonjour Monsieur Léchenet,
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Bonjour Monsieur,
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Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
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