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Je reviens vers vous concernant votre courriel en date du 23 mars 2023.
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Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Réponse de Mairie - Dijon le .
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COMMISSION D’ACCÈS
A U X D O C U M E N T S A D M I N I S T R AT I F S
C ada
Le Président
Avis n° 20216783 du 16 décembre 2021
Monsieur Alexandre LE...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Bonjour Monsieur Marzolf,
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Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention
es...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .
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Bonjour Monsieur Lacombe,
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fait suite à votre requête formulée par mèl...
Monsieur,
Suite à votre courriel du 16 septembre 2021 reproduit ci-dessous, vous
trouverez en pièce-jointe un courrier de réponse signé par Monsieur...
Bonjour Monsieur,
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communication de documents administratifs.
Nous vous informon...
Monsieur,
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2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
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Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 24...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .
En attente de classement
Monsieur,
Les Archives départementales de la Haute-Saône conservent environ 200 cahiers citoyens, sous la cote 2163 W. Vous trouverez ci-joint le borde...
Monsieur Leroy,
Nous avons bien reçu votre courriel du 28 mars 2024 portant demande de
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
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Cahiers de doléances numérisés
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N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
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Bonjour,
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La très grande majo...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Lauréats du volet cybersécurité de France relance
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Bonjour M. Marzolf,
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Bonjour Madame,
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Logement social
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Base de données des réseaux routiers
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Bonjour Monsieur,
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...