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Bonjour,
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Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
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Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
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N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
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Bonjour,
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Directive européenne devoir de vigilance européen
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Directive européenne devoir de vigilance
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .
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Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de
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La PRADA
SJ
Direction administration...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de la Justice le .
Refusé.
Bonsoir Monsieur,
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ministre de la justice.
Cordialement.
Cathe...
Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
En attente de réponse
Bonsoir,
Nous vous invitons à prendre contact avec le ministère de l'Intérieur et des outre-mer.
Ce projet étant porté par France Titres.
Restant à...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères,
À la suite d’une première demande infructueuse en février 2023, je me permets de solli...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande en date du 21 août dernier, veuillez trouver
en pièces jointes les documents demandés.
Vous en s...
Enquête de satisfaction sur l'application carte vitale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé.
Monsieur,
Vous nous avez adressé, le 3 octobre, une demande initiale de
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Liste des logements vacants (données LOVAC)
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Monsieur,
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Échanges et accords entre la France et la Grande-Bretagne relatifs à la frontière franco-britannique
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Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir (de...
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Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
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Monsieur
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Bonjour Monsieur
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Echange avec l'entreprise Clearview
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Aboutie
Monsieur,
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Madame,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
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Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Bonjour Monsieur BERNE,
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Frédéric PELTRIAUX
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Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Bonjour M. Gernier,
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