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Bonjour,
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Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
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Bonjour,
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• du règlem...
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Bonjour
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .
Aboutie
Monsieur POURE
Je fais suite à mon envoi ci-dessous. Voici les documents administratifs
complémentaires concernant votre demande :
· ...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Demande envoyée à Mairie - Pierre-Bénite le .
En attente de classement
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Lors d'une vidéo avec Mme la Maire d'Oullins portant sur votre projet de fusion des communes d'Oullins et Pierre-Bénit...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
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Lors d'une vidéo avec M. le Maire de Pierre-Bénite portant sur votre projet de fusion des communes d'Oullins et Pierre-Bén...
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
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Liste dépenses et frais du Président du Conseil Régional PACA, Mr Renaud Muselier
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents...
Madame, Monsieur,
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AIPD videoprotection
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
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Echanges, conférences ou événements organisés à l'initiative du cabinet de conseil McKinsey
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
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Supprimée par le demandeur.
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Bonjour
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délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteaugiron 35069-01 le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande et souhaitons pouvoir en échanger. Auriez-vous un numéro de téléphone à me communiquer ?
J...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Valence
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
C'est à la Police Nationale que vous devez envoyer votre demande.
Bonne journée
Cordialement
[1]Ville de Valence
...
Convention entre la Ville et XXII Group
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978...
Prêt social location accession (PSLA) financé en Pays de la Loire
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire le .
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Échanges entre Le Cercle de l'Arbalète et le Ministère de l'Intérieur
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
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