Demandes similaires à 'Feuille de route "Green Tech" de l'Etat' (page 13)
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message.
La Préfecture du Gard
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SI VOTR...
Bonjour Monsieur
Nous accusons réception de votre demande. Une réponse vous sera apportée
dans les meilleurs délais par le service compétent.
Bien...
Demande d'accès document crimes et délits
Réponse de Préfecture de police de Paris - résidents du 11e arrondissement (certificat d'immatriculation ex-carte grise) le .
Information non détenue
Bonjour,
Depuis le 6 novembre 2017,
les préfectures n'ont plus de compétence en matière d'immatriculation de véhicules.
Pour toute demande de renseig...
Demande d'accès document crimes et délits
Réponse de Préfecture de police de Paris - résidents du 11e arrondissement (certificat d'immatriculation ex-carte grise) le .
Information non détenue
Bonjour,
Depuis le 6 novembre 2017,
les préfectures n'ont plus de compétence en matière d'immatriculation de véhicules.
Pour toute demande de renseig...
Ceci est un accusé de réception automatique - merci de ne pas répondre
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Information non détenue
Bonjour,
Ceci est un message automatique. Cette adresse mail est en cours de désactivation.
Le Département a mis en place un portail dédié au dépôt d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-lès-Parey le .
Information non détenue
Bonjour
Ci-joint le site relatif à la publication communale conformément aux dispositions de l'article L322-6 de Crpa
Cordialement
Le Maire
Maeli...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le .
En attente de réponse
Bonjour,
Ceci est un message automatique, merci de ne pas répondre.
Nous attirons votre attention sur le fait qu’aucune réponse ne vous sera
adres...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .
En attente de classement
Bonjour,
Ceci est un message automatique. Cette adresse mail est en cours de désactivation.
Le Département a mis en place un portail dédié au dépôt d...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
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Bonjour Ma...
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Bonjour Ma...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez le répertoire demandé sur le site Internet d'Annemasse-Agglo, à l'adresse suivante :
https://www...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande d'accès du 1er mars.
Je vous informe que la Ville de Grenoble n'est pas en possession des arrêtés pré...
Madame, Monsieur,
A ma connaissance, nous ne mettons que les documents administratifs sur le
site via les différents liens et sur la borne tactile en...
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Oise le .
En attente de classement
Bonjour,
La Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'Oise (MDPH 60) a
bien reçu votre courrier électronique.
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Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Réponse de Ministère du travail le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le lien vous
permettant télécharger l'AIPD et la fiche de registre de "Parco...
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Aboutie
[1]France transfert
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Vous avez reçu un pli
Expéditeur : [adresse emai...
Monsieur,
Le service en charge du FITN en préfecture a mis en ligne les instructions
destinées aux collectivités :
Lien vers le site de la préfectu...
UGAP Numérique Responsable
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport de la mission interministérielle sur les transports de la métropole Aix-Marseille Provence
Demande envoyée à Premier ministre le .
Très en retard.
Cher Premier ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Finances publiques : liste des collectivités territoriales dans le réseau d'alerte de la DGFiP
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Finances publiques : Liste des collectivités territoriales dans le réseau d'alerte de la DGFiP
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...