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Bonjour Monsieur.
Merci de votre retour.
Nous avons bien noté les difficultés que vous rencontrez actuellement.
Concernant les données de verbalisat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vernon 27681-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
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Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants répondant partiellement à vos demandes. Les documents sur lesq...
État des indemnités
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Aboutie
Cher/Chère NIVAULT Aurélien,
Merci de votre envoi et bon weekend
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distin...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour Madame PATRON,
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jointe :
• le courrier de réponse à vo...
Monsieur Léchenet,
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avez interrogé sur l'emploi des pistolets à impulsion élec...
Monsieur
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This is the mail system at host mib.numerian.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
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Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
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Aboutie
Monsieur,
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Cartographie des limitations de vitesse et segments cyclables
Réponse de Mairie - Sorède le .
Partiellement aboutie
Bonjour
J'accuse réception de votre demande, que je transmets au service de la police municipale.
Cordialement
Muriel BAISSET
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Monsieur,
Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du
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Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les documents relatifs aux notes de frais de déplacement, restauration et représent...
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
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Bonjour monsieur Gernier,
Suite à l'avis de la CADA du 21 juillet 2022, je vous prie de trouver ci-joint, l'état des indemnités des élus tel qu'il est...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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Partiellement aboutie
M. HOFFMANN,
Je vous remercie de la réponse que vous m'avez apportée.
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Manche. Commentée le .
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Marne. Commentée le .
Information non détenue
Réponse reçue par voie électronique le 24/11.
Le Conseil Départemental de la Marne ne dispose pas des données demandées.
Bonjour,
Pour chaque marché, les données essentielles sont publiées et affichées
comme ci-dessous
Il convient de cliquer sur le logo JSON ou X...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Refusé.
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel en date du 24 février dernier, après vérification auprès des services, il s'avère que le Département de l'...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Chère Communauté de Communes Cœur de Savoie,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 197...
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[FOI #45073 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
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Par mail direct, la Délégation ministérielle du numérique en santé a répondu à ma demande de communication :
Cher Monsieur,
Par courriel en date d...