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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur LATOMBE,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
www.aisne.com
LEGENDRE Florian
Délégué ...
Liste des agents de la Mairie qui ont été vaccinés à l'Hotel Dieu
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
Très en retard.
L'équipe madada s’interroge sur la validité de cette demande. La liste des personnes vaccinées contient des données médicales qui ne nous semblent pas...
Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
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Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Cher Olivier VANDEWYNCKELE,
Je vous écris à propos de ma demande d'accès aux informations détenues par Ministère des solidarités et de la santé, envo...
Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
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Cher Monsieur Marzolf,
Vous avez demandé à recevoir communication des comptes rendus des comités
d’orientation stratégique interministériel du n...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
Réf. : AD32_2024_Dir_D0550
Monsieur le Président,
Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en
application du C...
Je serai absent(e) à partir du 17/04/2021 de retour le 26/04/2021.
Je vous répondrai à mon retour.
Pour toute urgence merci de joindre :
Michaë...
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
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Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais.
Le répertoire d'informations publ...
Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Demande envoyée à Mairie - Suresnes. Commentée le .
Partiellement aboutie
UPDATE - 25/03/2021
Pas de réponse, j'ai envoyé un mail ce jour reprenant ma demande à communication@ville-suresnes.fr car le formulaire de contact pr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ça ne répond effectivement pas à ma requête.
Le répertoire d'informations publiques est de...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier. Commentée le .
Aboutie
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https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/plan-departemental-des-itineraires-de-promenades-et-de-randonnees-allier-03/...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien pu récupérer le jeu de données contenant les données essentielles relatives...
Convention entre la Ville et XXII Group
Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes le .
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Cher Geoffrey LECARPENTIER,
Je vous ai répondu le 07 courant par mail à l'adresse indiquée sur le document que vous avez partagé via cette plateforme...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron
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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Message de suivi envoyé à Mairie - Lille le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse détaillée. J'en profite pour attirer votre attention sur un sujet annexe : le format de publication des...
Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
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Cher Monsieur,
Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
en annexe n° 1...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Charvieu-Chavagneux le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande, nous rassemblons l'ensemble des éléments susceptibles de vous intéresser et vous les envoyons da...
Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Partiellement aboutie
Par voie de mail direct, la direction du Health Data Hub a communiqué l'analyse juridique suivante : https://acteurspublics.fr/upload/media/default/000...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 24 février dernier, reproduit ci-dessous, vous avez formé
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Madame, Monsieur,
Par courriel du 17 mai dernier, vous avez sollicité la communication du
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Cher/Chère DELILLE Eric,
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Cher Monsieur, je vous remercie pour la transmission des documents concernant le RSA....
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
J'ai bien pu récupérer les données essentielles de vos marchés publics.
En revanche sur le premier lien fourni il n'y a que les ma...