Demandes similaires à 'Jeux Olympiques 2024' (page 10)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Dole le .
En attente de clarification
Bonjour,
Cette adresse email n'est plus utilisée. Nous vous invitons à transférer votre message à une ou plusieurs de nos adresses email suivantes :...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boissy-en-Drouais le .
Très en retard.
Après une petite année passée à nos côtés, Alicia s’en va vers de nouvelles fonctions !
Nous sommes donc à la recherche de notre nouvelle (ou nouveau !...
Attention !
La boite mail de la mairie change. Nous vous prions de bien vouloir modifier notre adresse afin que nous puissions prendre connaissance de...
Bonjour,
La commune de SEMEACQ - BLACHON change d'adresse mail, voici la nouvelle
adresse de contact : [adresse email].
Nous vous remercions de bi...
Madame, Monsieur,
Ainsi que transmis précédemment pour répondre à votre première demande, le
document montre que la ligne budgétaire des notes d...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .
Information non détenue
Bonjour Mme Bornel,
Merci pour votre message.
Néanmoins, l'ensemble de nos correspondances doivent passer par écrit via l'adresse mail que vous avez...
Contract d'affectation sociale d'un bien confisqué à Marseille par l'Agence de Gestion et de Recouvrement des Avoirs Saisis et Confisqués (2023)
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour Madame
A la suite de votre demande de communication de document administratif je
peux vous indiquer que :
- nous avons eu une seul...
Bonjour Madame,
C'est une excellente nouvelle !
Malheureusement, vos coordonnées sont masquées dans l'e-mail que je reçois.
N'hésitez pas à m'env...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire-Atlantique le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour contacter les Archives départementales de Loire-Atlantique, il faut
désormais se rendre sur la page "Nous contacter" du site des A...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez adressé une demande aux Archives départementales de la Nièvre, qui nous est bien parvenue. Elle sera traitée prochainement.
Si vot...
Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022
Demande envoyée à Institut national de la propriété industrielle le .
Information non détenue
Cher/Chère Institut national de la propriété industrielle,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur Savaete,
Suite à votre sollicitation en date du 25 novembre 2020 concernant les
données essentielles des marchés publics et des con...
Bonjour,
Suite à votre demande via le site internet vous trouverez en pièce jointe
les notes de frais relatives au maire de Cergy entre 2020 et...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre mail que nous transmettons ce jour aux services concernés.
Ces derniers reviendront vers vous dès qu’i...
Bénéficiaires de la Politique Agricole Commune
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Refusé.
Monsieur, Madame,
Par la présente, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Demande des documents relatifs au partenariat avec la société Edicia
Demande envoyée à Direction générale de l'armement le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Plans détaillés du schéma régional des véloroutes 2020 - 2030
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Président,
Par délibération n°2020-1035 SP approuvée en séance plénière du 29 mai 2020, le Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine a adopté...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grandchamp-des-Fontaines le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande concernant l'accès aux informations
publiques détenues par notre commune, conformément à l'...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .
En attente de classement
Le courriel que vous avez adressé est bien parvenu aux Archives
départementales du Morbihan. Il sera prochainement traité.
S’il s’agit d’une demande...
Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une étude pour un client, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux pol...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message. En raison d’un nombre important de
recherches, le délai de traitement de votre demande risque d’être al...
Demande de documents administratifs relatifs au projet PAVED
Demande envoyée à Direction générale de la gendarmerie nationale le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Vous n'êtes malheureusement pas la seule administration à ne pas remplir cette obligati...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...