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Monsieur
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-----M...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
Bonjour Monsieur,
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des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
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Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
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Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Cons...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Monsieur,
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sollicités via onedrive.
[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...
Cahiers de doléances numérisés
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Objet : dem...
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Aboutie
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Cordialement.
Le 24...
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Cordialement
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Monsieur,
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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
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Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments relatifs aux subventions au titre des années 2019 et...
Frais Marie de Saint-Martin-Bellevue
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Bonjour,
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Bonjour Madame, Monsieur,
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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
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Clearview AI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
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Bonjour,
Je transmets au service concerné.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communication
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