Demandes similaires à 'Jeux Olympiques 2024' (page 2)
Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur. Commentée le .
Aboutie
Demande renvoyée à ce jour après avoir mis à jour l'adresse mail du conseil régional. La demande initiale avait échouée car l'adresse mail du conseil r...
L'adresse mail sur MaDada est bien celle du PRADA officiel de la ville : https://www.cada.fr/mairie-de-fos-sur-mer. J'ai envoyé à ce jour un message à...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Madame,
Je reviens vers vous dans le cadre du dossier cité en objet et fais suite
à votre courriel du 23 juillet dernier.
En application des d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .
En attente de classement
Nos réf. : 934/AD11-2024
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Demande envoyée à Mairie - Crest. Commentée le .
En attente de clarification
Bonjour Thomas,
Le moyen le plus simple pour toi. Tu dois pouvoir envoyer un mail à l'adresse utilisée spécifiquement pour ce fil de discussion avec...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du
Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Concarneau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Les Archives municipales ne conservent pas les documents demandés, car ils
sont récents et n'ont pas été versés. J'ai transmis votr...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
J'ai bien reçu ci-dessous votre message et votre nouveau recours (après celui que vous avez formulé sur les marchés publics) cepend...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Très en retard.
Chère Madame,
Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .
En attente de classement
Référence à rappeler : 1899
Monsieur le président,
J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers de doléances ou cahiers citoyens numéris...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .
En attente de classement
Affaire suivie par : Nathalie Regagnon
Nos réf. : CB / 2024_A842
Madame, Monsieur,
En réponse à votre courriel du 15 mars dernier, j'ai l...
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il
soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les
meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transmettre l’a...
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre demande ci-après.
Pour y répondre, vous trouverez, à l'adresse ci-après, le catalogue des
je...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
communication des audits de sécurité et de l’ana...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel daté du 27 août dernier
concernant la communication des différents arrêtés concernant la
commis...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
Très en retard.
Madame,
Nous accusons réception de votre demande.
En application de l'article R311-13 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA)...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Madame, Bonjour,
J’accuse réception de votre demande du 22 juin 2020 ayant pour objet l’accès à différents documents relatifs aux sorties du dispositi...
Bonjour,
En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des
documents que vous sollicitez, à savoir :
• les arrêtés préfectoraux...
Bonjour,
Je vous Prie de trouver ci-joint la réponse de la Ville en date du 07 mai
2021.
Je vous en souhaite bonne réception.
...