Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs portant sur :
"- La liste et les montants d...
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés.
Je vous en souhaite bonne réception.
Je vous précise égale...
Bonjour,
Par un courriel en date du 14 juin 2023, vous avez saisi la PRADA pour
obtenir communication des « documents comptables 2022 après clôt...
Monsieur POURÉ,
Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :
Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Cher/Chère Rectorat - Académie de Créteil,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Cher/Chère Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Cher/Chère Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Cher/Chère Direction générale de l'aviation civile,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Cher/Chère Conseil départemental - Orne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Monsieur,
Votre demande de communication de documents administratifs relevant de la
compétence de SPF, je la leur ai transférée, en vertu de l'a...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre mail ci-dessous.
Bonne réception.
Cordialement,
Pour le Maire de Rodez,
La Direction Géné...
Bonjour,
Vous trouverez tous les documents administratifs dont le compte administratif 2022 sur la page internet "Recueil des actes administratifs" : h...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre mail ci-dessous.
Bonne réception.
Cordialement,
Pour le Maire de Rodez,
La Direction Géné...
Cher/Chère Ministère de la culture,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Bonjour,
veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint.
Cordialement.
--
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Préfecture de police de...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 de la ville de SEPTEMES LES VALLONS.
Cordiale...
Monsieur,
Votre demande de communication de documents administratifs relevant de la
compétence de SPF (cette base de données est en effet gérée...
Bonjour, le compte administratif est téléchargeable sur le site de ville.
https://www.pennes-mirabeau.org/images/pdf/ville/cpt-adm2019.pdf
Cordialemen...