Demandes similaires à 'Liste des associations ayant reçu l'agrément au titre de l'article R331-25 du Code de la propriété intellectuelle' (page 3)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Signalements à l'IGPN
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieurs, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Déclarations de manifestation depuis 2012
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour, Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de l'association ASPYS56 En vous souhaitant bonne réception Cordialement...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bordeaux le 15 juin 2022 objet : Demande de communication de documents administratifs : « Etat indemnités conseillers municipaux» nos références : 227...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Libourne à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour, Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Lyon à Kévin Gernier le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Bonjour   Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Dieppe à Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...
liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Réponse par Ministère des sports à coste jerome le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur,   Je vous informe que le ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse ne détient pas la liste demandée.   En applica...
Contrôle CNIL

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dans les meilleurs délais. Cordialement.     Yohann Brun...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Lille à Kévin Gernier le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020. En vous souhaitant bonne...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Bayeux à Clément Pouré le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur Pouré, nous n'avons pas de video-protection de mise en place sur la voie publique dans notre commune. Notre lien avec la société E...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Aix-en-Provence à Arnaud Dupleix le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte Admi...
Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Fermeture administrative Paris
Message de suivi envoyé à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le .

Aboutie

Cher/Chère PP-CABINET-SDC-BIS-ES, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...