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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur,    Nous avons bien reçu votre message en date du 25/11/2020. Nous l’avons transmis au service chargé de vous répondre dans les meilleurs...
demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière
Réponse de Mairie - Oullins le .

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message et nous vous en remercions. Cependant nous ne sommes pas en possession de ces comptages. En effet, c'est...
Bonjour,  je n’ai pas reçu d’accusé de réception de ma demande d’avis adressée en date du 18 décembre 2019.  Elle concerne une demande de communicat...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel. Il a été transféré au Service Climat Energie Aménagement Logement qui pourra vous donner une réponse...
Analytics TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Bonjour Madame, Nous avons bien reçu votre message Votre demande a été transmise au service concerné. Restant à votre disposition, La Mairie d'Oull...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre mail reçu ce jour, nous ne manquerons pas de revenir vers vous. Bien cordialement, Secrétar...
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Madame, J'ai bien reçu votre mail. Votre demande est étudiée par les services du Département. Cordialement. Isabelle Simonneau Responsable du Serv...
Bonjour Monsieur,  Votre message a bien été reçu.  J'ai transmis votre demande au bureau de la sécurité intérieur.  Bien à vous,  Rachel Marie...
Note de frais - président Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

A l'attention du président de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Note de frais - présiden...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Bordeaux le 15 juin 2022 objet : Demande de communication de documents administratifs : « Etat indemnités conseillers municipaux» nos références : 227...
Briefcam
Réponse de Régie autonome des transports parisiens le .

Aboutie

Monsieur, Nous avons bien reçu votre demande en date du 27 août 2021 visant à ce que la RATP vous communique les documents suivants : - le bilan d...
Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Monsieur, J'ai bien reçu votre demande. Elle est en cours de traitement. Cordialement. Isabelle Simonneau Responsable du Service Juridique et assur...
Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Bonjour Monsieur Savaete, Nous avons bien reçu votre demande concernant la liste des subventions votées pour les années 2019 et 2020. En applicatio...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre relance relative à votre demande de communication de documents au sujet de la plateforme "Ma ville, mon shoppin...
Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...
Chiffres verbalisation Police Municipale
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

objet : Demande de communication de documents administratifs : « Chiffres verbalisation Police Municipale » nos références : M.667 2553/CO/CADA vos réf...
Verbalisations nuisances sonores
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

objet : Demande de communication de documents administratifs : « Verbalisations nuisances sonores » nos références : M.623 2488/CO/CADA vos références...
Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...