Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, renfor...
Cher/Chère PREF61 PREF-BSI,
Merci pour ces informations.
Un document manque aux dossiers des communes de L'Aigle et de La Férrière aux Étangs : Les...
Bonjour,
Je vous rappelle que conformément à l'article L.112-8 du code des
Relations entre le Public et l'Administration (CRPA), une personne
physi...
Madame, Monsieur,
En réponse à l’appréciation du caractère imprécis que vous avez faite de ma demande identifiée sous la dénomination de « demande n...
Madame, Monsieur,
Je vous remercie sincèrement de m'avoir communiqué la liste des interventions et verbalisations pour tapages nocturnes en 2022 et...
Madame, Monsieur,
Je me permets de compléter ma demande avec les collèges et lycées si ces derniers sont inclus dans votre offre de restauration.
R...
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre envoi que j'ai bien reçu et contenant une partie des informations demandées.
Toutefois, je trouve re...
Chère Madame RIBEIRO DE SOUSA,
Je vous remercie pour votre courrier recommandé que j'ai bien reçu à mon domicile et contenant une partie des informat...
Monsieur, bonjour
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des
subventions versées par la Ville en 2021 et 2022.
Concerna...
Bonjour,
Je vous transfère les données que nous faisons remonter à la délégation à
la sécurité routière. Elles sont incomplètes par rapport à la dema...
Bonjour Monsieur Léchenet,
Avant toute chose, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour ne pas vous
avoir répondu plus tôt.
Après avoir effectué...
Monsieur,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et me permets de vous rappeler que
l’article R112-9-1 du Code des relations entre le public et
l’a...
Bonjour,
Pour obtenir la copie d'un acte au Service de la Publicité foncière, vous
devez compléter le formulaire ci-joint et nous le transmettre acc...
Monsieur
Pour obtenir une copie d'acte, il convient d'adresser au :
SPF de LIBOURNE 1
6 RUE PAUL BERT
BP 228
33505 LIBOURNE CEDEX
en double...
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons recevoir communication des doc...
Réf. : AD32_2024_Dir_D0550
Monsieur le Président,
Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en
application du C...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles
relatives aux marchés publics sont publiées sur notre plateforme de
dé...
Bonjour,
Pour chaque marché, les données essentielles sont publiées et affichées
comme ci-dessous
Il convient de cliquer sur le logo JSON ou X...
Les données essentielles publiées par le conseil départemental sont en accès libre sur le profil acheteur marches-securises.fr, ONGLET DONNÉES ESSENTIE...
Bonjour Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse. C'est une bonne nouvelle que les délibérations de l'action publique de votre collectivité soient...
Madame Barras,
Un très grand merci pour votre réponse.
Nous analyserons les documents sous peu et nous décideront pour un éventuel recours auprès...
Bonjour,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
V I L L E
D E
fl
MM
Marseille, le 16mars2021,...
Les données ont été publiées ici
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/consommation-electricite-batiments-du-grand-annecy/
Les données ont été publiées ici
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/synthese-des-tonnages-collectes-par-flux-en-decheterie-du-grand-annecy-de-2017-...