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Cher SDEER,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à SIEL Territoire d'énergie Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher SIEL-TE,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Cod...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Départemental d'Energie de l'Aube le .
En retard (plus de 30 jours)
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En application du livre III du Code des Relations entre le Public et l'Administratio...
Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur,
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Très en retard.
Cher Syane,
A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande.
Bonne réception.
Monique HUSSENOT
Référent technique secteur accueil d...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la
liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .
En attente de classement
24/1709/643 HS
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu hier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Par courriel du 29 mars, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de la Moselle à l'issue...
Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur,
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
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À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet
Monsieur,
En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je
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D.1024/NB/84
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Liste des membres du comité de pilotage chargé de l'expérimentation vidéosurveillance algorithmique
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Monsieur
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Information non détenue
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souh...
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Monsieur,
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Bi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châlons-en-Champagne le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les différents éléments demandés.
Cordialement
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Directeur
Sec...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour
Dans le cadre de la demande de l’Association Transparence citoyenne du 25
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• La liste des subventions accor...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
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Très en retard.
Bonjour Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En retard (plus de 30 jours)
Monsieur.
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Bien cordialement,
Florian Fauconnier
Directeur
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