Demandes similaires à 'Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris' (page 6)

Réponse de Archives départementales de la Corrèze le 24 avril 2024.

En attente de classement

A l'attention de Rémy Goubert, président Monsieur, Vous avez sollicité par courriel en date du 29 mars 2024 l’accès aux cahiers du « Grand débat » d...

Conseil national de l'industrie

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 3 février 2021.

Partiellement aboutie

Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM Madame, Monsieur, ...

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019

Réponse de Mairie - Marseille le 9 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Madame, Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre 2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Lille le 2 octobre 2023.

Partiellement aboutie

Monsieur GERNIER, Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023. Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...

Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 17 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour répondre à votre demande ci-dessous, la liste que vous demandez a été publiée sur la FAQ du Gouvernement, voici le lien : [1]htt...

Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Bourges le 7 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, Conformément à votre de demande de communication de documents, vous trouverez en pièce jointe, les extraits du registre RGPD relatifs...

Documents de la Caisse des écoles

Réponse de Mairie - Marseille le 4 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement. -----...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Gironde le 7 décembre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour M. LECHENET, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez en PJ les statistiques relatives à l'armement des polices municipales que nous...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Haute-Corse le 5 avril 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre requête du 27 août 2021 et conformément aux préconisations de la Cada, vous voudrez bien trouver ci-joint : - l'e...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture des Vosges le 1 avril 2022.

Partiellement aboutie

Monsieur Pouré, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse apportée par le Préfet des Vosges à votre demande de communication d...

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le 31 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...

Assignations en justice et décisions de justice dans le cadre des procédures d'expulsions locatives à Lille, Roubaix et Tourcoing et dans la Métropole européenne de Lille

Réponse de Ministère de la Justice le 26 juillet 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice. Cordialement. Cathe...

Liste des contrôles routiers à Paris par catégorie d'usagers

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le 15 septembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023

Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le 11 janvier 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints : • L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la Région en 2021...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de la vidéoprotection par la mairie de Paris

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 17 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Manche le 7 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je vous informe que, dans le département de la Manche, aucune police municipale n'est dotée d'une arme à feu prêtée par l'État. Je ne puis...

Expérimentation de la PP avec les sociétés BRIEFCAM et AQUILAE

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 28 mai 2021.

Très en retard.

Bonjour, Ainsi que le mentionne l'annexe de la proposition de loi de finances 2020, la préfecture de police de Paris a lancé, avec l'aval de la DLPAJ...

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service

Demande envoyée à Mairie - Paris le 18 avril 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service

Demande envoyée à Mairie - Paris le 25 avril 2021.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Attribution du marché de l'OPAHRU

Réponse de Mairie - Bayonne le 12 juin 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre

Demande envoyée à Agence de lenvironnement et de la maîtrise de lénergie (ADEME) - Hauts-de-France le 17 juillet 2022.

Très en retard.