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Monsieur,
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Cor...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, conformément à votre demande ci-dessous, les
documents en notre possession concernant le Président du Conse...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés.
Vous en souhaita...
Bonjour
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Note de frais - Maire de Montfermeil
Demande envoyée à Mairie - Montfermeil le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Montfermeil,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
Bonjour
Depuis son élection en 2020, M. Le Maire de Doussard n'a présenté aucune demande de prise en charge de ses frais de déplacement, de restauratio...
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez, en cliquant sur le lien suivant, le tableau récapitulant l'ensemble des frais remboursés au Président Miche Pélieu d...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
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Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 1er juin 2023, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à...
Bonjour Monsieur,
J’ai bien reçu votre demande et je l’ai transmise au Service compétent.
Celui-ci m’indique qu’il reviendra vers vous très prochaineme...
Bonjour monsieur BERNE,
J'en accuse bonne réception.
Une réponse vous sera apportée dans les délais réglementaires prévus.
Restant à votre disposi...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication ci-dessous, du 31 mai
dernier.
Vous souhaitiez obtenir :
"- les notes d...
Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre mail en date du 23 août dernier et vous informe qu'une réponse a bien été apportée à votre demande.
Vous trouverez en...
Bonjour M. MAATALLAH,
Nous accusons bonne réception de votre courriel du 4 juin dernier et afin
de traiter votre demande, je vous remercie de bien v...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
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Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
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Bonjour,
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Bien cordialement,...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
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