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Affilations et radiation par profession / années / départements
Recours amiable envoyé à Sécurité sociale des artistes auteurs le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Information non détenue

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Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Liste électorale
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

En attente de classement

Monsieur, En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...
Monsieur,   Par courrier électronique du 25 mai 2021, vous avez sollicité du ministère de l’Europe et des affaires étrangères la « communication,...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

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Bonjour, Votre demande en date du 23 février 2024 concernant la communication des documents suivants : « - la liste des réunions, entretiens et discus...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Réponse de Mairie - Crest le .

En attente de clarification

Voici la réponse reçue par courrier postal, en recommandé, à mon adresse personnelle que je n'ai pas communiqué lors de cet échange : Monsieur, Je...
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Code source de l'application Ma sécurité
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Bonjour, par courriel en date du 13 mars 2023, vous avez sollicité la DREAL Centre-Val de Loire quant à la communication du répertoire d'information...
Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
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Demande CADA: plateforme PGE
Réponse de BPIfrance le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Nous faisons suite à votre courriel ci-dessous adressé à Nicolas Dufourcq, Directeur général de Bpifrance demandant communication de d...
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