Cher/Chère prada,
Je vous remercie pour le document, qui est celui que j'attendais. J'ai par contre des difficultés à le lire, que ce soit avec Adobe...
Bonjour,
Merci à vous, bien reçu !
Emile Marzolf
Bonjour,
J'accuse réception de votre message, et vous en remercie.
Xavier, pour l'association OKF.
Madame, Monsieur,
En réponse à l’appréciation du caractère imprécis que vous avez faite de ma demande identifiée sous la dénomination de « demande n...
Bonjour,
Après vérification auprès de l’intéressé , monsieur Fréderic Delpla
souhaitait juste pouvoir obtenir une attestation de sportif de hau...
Madame, Monsieur,
J'accuse bonne réception de ces premiers documents. Dans ma demande initiale, était mentionné le lot 2 dont j'avais la seule connais...
Madame la Premier ministre,
Concernant ma demande, il faut bien lire "les correspondances électroniques (et leurs pièces jointes) échangées (de, à, c...
Bonsoir,
Comme je le citais dans mon courriel précédent:
=> l’article L311-2 du Code des relations entre le public et l’administration:
« Lorsqu’un...
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les
meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transm...
Avis CADA n° 20241022 du 28 mars 2024 :
Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à...
Bonsoir,
Nickel, merci :-)
Passez de bonnes fêtes.
Thomas Parisot
Cher/Chère Conseil départemental des alpes maritimes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cher/Chère Conseil départemental - Haut-Rhin,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Conseil départemental - Val-de-Marne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Cher/Chère Conseil départemental - Côte-d'Or,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Conseil départemental - Corrèze,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Bonsoir Madame Foule,
Si je rassemble les différents fichiers transmis j'en déduis que le Conseil départemental de Guadeloupe a octroyé 56 subvention...
Bonjour Monsieur Vignola,
J'ai bien identifié les 2 documents disponibles sur l'adresse que vous m'avez transmise mais ces documents PDF ne correspon...
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre réponse.
Le lien que vous indiquez dans votre message donne accès aux PDF des délibérations de votre collectivité...
Je suis absente du 27 août après midi au vendredi 10 septembre 2021 inclus.En cas d'urgence merci de contacter Mme Levange : [numéro de téléphone caché...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
Constatant l'absence de réponse dans le délai imparti, je vous informe que j'ai saisi la Commission d'accès...
Madame CRESPEL,
Merci de votre retour positif.
Pouvez-vous m’indiquer le temps nécessaire à l’obtention des données ?
Je vous prie de croire, Mad...