Demandes similaires à 'Notes de frais'

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de la culture le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère des Armées le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère des sports le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère du travail le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Premier ministre le 31 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Indre le 20 juin 2023.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés. Cor...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Gers le 26 juin 2023.

Aboutie

Monsieur, Veuillez trouver ci-joint, conformément à votre demande ci-dessous, les documents en notre possession concernant le Président du Conse...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le 28 juillet 2023.

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le 31 mai 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil départemental - Corrèze le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil départemental de Haute Corse le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le 31 mai 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...