Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 6)

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   J’ai l’honneur d’accuser réception de votre demande de communication des documents suivants :   -       les notes de frais de dépl...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

Très en retard.

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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

Très en retard.

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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Limoges le .

Très en retard.

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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Nîmes le .

Très en retard.

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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Reims le .

Très en retard.

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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Très en retard.

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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Étienne le .

Très en retard.

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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

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Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

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Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

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Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

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Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Manche le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Morbihan le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...