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Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour.
Êtes-vous sûre cependant qu'il s'agit de votre répertoire d'informations publiques (qui a trait aux do...
Livrables et bons de commande émis par et pour le cabinet McKinsey au sujet de la vaccination contre le Covid19
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ajaccio le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Pouvez-vous me transmettre les statuts de l'association Transparence Citoyenne afin de vérifier la réalité juridique de votre associ...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver un courrier de Madame le Maire
concernant votre demande du 28 mars 2024.
Je vous remercie ég...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Braye le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Conformément à l'article R.311-13 du CRPA, l'administration dispose d'un délai d'un mois pour répondre aux demandes de comm...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bien cordialement,
Cabinet du Maire de COLMAR
Mairie de
Colmar
cid:image001.png@01...
Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Bien reçu, je vous remercie !
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot
Chargée d’études juridiques auprès de la Conseillère ju...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Nancy le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en
cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Notes de frais du président de la Région Normandie
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
J’ai bien reçu votre demande et je l’ai transmise au Service compétent.
Celui-ci m’indique qu’il reviendra vers vous très prochaineme...
Bonjour,
Suite à votre demande, Mme le Maire n’a fait valoir qu’un seul frais de déplacement que vous trouverez ci-joint.
Vous en souhaitant bonne ré...
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous informe qu'aucune note de frais n'a
été enregistrée sur la période courant de juin 2020 à aujourd'hui....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre demande par mail m'est bien parvenue et je vous en accuse réception.
Pour votre parfaite information, le Maire de Sablé sur Sarthe a sa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées Haut Garonnaises le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Communauté de communes - Pyrénées Haut Garonnaises request email] couldn't be delivered.
secretratit wasn't found at ccphg.fr.
dada+...
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Erreur lors de l'envoi
Your message to [Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère request email] couldn't be delivered.
sercretariat wasn't found at 3clt.fr.
dada+requ...
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Your message to [Communauté d'agglomération - Beaune Côte et Sud request email] couldn't be delivered.
heloise.mercier wasn't found at beaunecotee...
Notes frais de maire
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Demande de recours gracieux effectuée
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Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Bretagne
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Aboutie
Bonjour,
Ce mail pour vous confirmer la réception de votre demande CADA citée en
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rumilly 74225-01 le .
Aboutie
Bonjour,
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reçu le 19 avril 2024, rappelé ci-dessous.
Salutations...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Valence
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Information non détenue
Bonjour,
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[1]Ville de Valence
...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur LEROY,
Nous avons bien reçu votre demande et revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Clément MARGUERITTE...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châlons-en-Champagne le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les différents éléments demandés.
Cordialement
Olivier MARTINY
Directeur
Sec...