Demandes similaires à 'Notes de frais Maire'
Notes Frais Mairie Bagnols-sur-Cèze
Réponse de Mairie - Bagnols-sur-Cèze le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
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Demande Notes de frais Maire
Demande envoyée à Mairie - Rueil-Malmaison le .
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Monsieur
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les éléments concernant la ville d'Agen.
Vous en souhaitant bonne réception
-----M...
Notes de frais - Préfète du Val de Marne
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .
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Madame, Monsieur,
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Liste des notes de frais de Juin 2020 à aujourd'hui.
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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Notes de frais de déplacements du maire
Demande envoyée à Mairie - Sarcelles le .
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Les notes de frais de déplacements du maire
Demande envoyée à Mairie - Garges-lès-Gonesse le .
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Madame, Monsieur,
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Demande de documents afférents à l’activité du maire
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Demande de documents afférents à l’activité du maire
Demande envoyée à Mairie - Bournan le .
Aboutie
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