Bonjour,
Concernant la demande ci-dessous, nous sommes en capacité de remonter
uniquement à compter d'avril 2021, date à laquelle notre nouveau méti...
Bonjour,
Comme indiqué dans mon mail de saisine, un répertoire d'informations publiques est destiné à fournir
une liste des principaux documents adm...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse détaillée. J'en profite pour attirer votre attention sur un sujet annexe : le format de publication des...
Bonjour Monsieur,
Je fais suite aux précédents mails qui vous ont été adressés le 30 juin et
le 7 juillet dernier et vous prie de bien vouloir a...
Bonjour Monsieur LE ROY, président de l’association Transparence
citoyenne,
Nous accusons réception de votre courriel en date du 28 mars, concer...
Bonjour,
Je ne souhaite aucun de ces documents, je souhaite votre répertoire d'informations publiques (qui répertorie entre autres les documents que...
Cher/Chère Métropole - Toulouse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Bonjour monsieur Poirieux,
Nous accusons réception de votre demande, nous y répondrons dans les meilleurs délais.
bien cordialement,
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Bonjour,
Nous vous remercions d’avoir contacté la Mairie de Montévrain.
Votre courriel va être transféré au service compétent et un retour vous
ser...
Bonjour,
Comme demandé, vous trouverez dans le tableau joint la ventilation par
grade du personnel militaire.
Ces éléments figurent depuis 2014 da...
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande, relayée par Pôle emploi, concernant la
transmission du rapport d’évaluation sur le journal...
Bonjour,
Nous avons une demande de la part du Département de l’Aude pour l’envoi
des données essentielles.
Pouvez vous préciser votre dema...
Bonjour,
Pour répondre à votre demande ci-dessous, la liste que vous demandez a été
publiée sur la FAQ du Gouvernement, voici le lien :
[1]htt...
Bonjour,
Je reviens vers vous et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint:
-les frais de transport et de restauration depuis 2020,
-concernant...
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation relative à
la communication de la liste des conventions de subven...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre mail que nous transmettons ce jour aux services concernés.
Ces derniers reviendront vers vous dès qu’i...
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données attendues (IPS avec historique depuis 2016 et écart-type calculé d...
N/Réf. : LDT/ AHN/CLA211827
Saisine n° 21008245
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...
Bonjour,
Je ne pense pas être le bon interlocuteur. Pour les arrêtés préfectoraux,
il faudrait vous adresser à la préfecture.
Bien cordialement,...
Monsieur le Président,
Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes
duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien réceptionné votre courrier daté du 29/03/2024.
Malheureusement, il n'apporte pas les éléments que nous avions dem...
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents concernant la
vidéoprotection, je vous fais parvenir en pièces jointes les arr...