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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Suite à la demande formulée via le site de l’association Madada relative à la transmission des documents administratifs suivants : liste...
Monsieur POURÉ, Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :   Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...
Bonjour Monsieur CHAUD,   Suite à votre demande veuillez trouver joint à ce mail 2 fichiers contenant le tracé de la voie verte de Agen - Pont du...
Monsieur, Je vous adresse un lien de téléchargement, car le fichier est trop volumineux. Vous pouvez le télécharger au lien sécurisé suivant :  [1]...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Aboutie

Cher Monsieur, L'état des indemnités des élus est voté chaque année par le Conseil Régional. Vous trouverez la délibération de l'Assemblée Plénière...
Madame, Monsieur,   Par la présente, et conformément aux articles [1]L. 112-3 et [2]R. 112-5 du Code des relations entre le public et l’administrati...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Information non détenue

Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil départe...
Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint dans un fichier au standard ouve...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur. J'accuse bonne réception de votre demande. Bien cordialement, Florian Fauconnier Directeur Personne Responsable de l'Accès aux Documents...
Monsieur, Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à votre demande ci-après. Cordialement, Elisa TREMOULINAS Juri...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Information non détenue

Monsieur,  Par la présente, et en application de l'article L 112-3 du Code des relations entre le public et l'administration, j’accuse réception de v...
Bonjour Monsieur, Au vu de la charge de travail qu'implique votre demande, nous ne pourrons vous répondre sous le délai d'un mois. Ainsi, nous vous...
Bonjour, Votre demande a été transmise à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisatio...
Monsieur, Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Bonjour, Je fais suite à votre mail ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement, Mar...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

This is the mail system at host fx304.security-mail.net. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recip...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Avis CADA n° 20241022 du 28 mars 2024 : Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Votre message ne peut pas être remis parce que la remise à cette adresse...
Monsieur ,   La médiatrice du Département est madame Marie Pierre Cohen joignable au 04/76/00/30/39.   Bien cordialement   Catherine  ...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour M. Paire, Merci pour votre réponse et le suivi apporté. Il n'y a malheureusement pas de pièce jointe à votre message. Cela n'est pas grave...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Monsieur, Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du code général des collect...
 Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition et vous pri...
Cher Monsieur,   En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...