Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint.
Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Cher Monsieur,
A la suite de l’Avis n° 20236626 du 11 janvier 2024 de la Commission
d’accès aux documents administratifs, SNCF Voyageurs est ame...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Madame,
Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez
la communication des documents suivants :
- les statist...
Bonjour,
Par mail du 28 mars 2024, votre association a sollicité la ville d'Auray
afin que lui soit transmis les notes de frais de déplacements du m...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
Madame,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au
RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...
Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
communication des audits de sécurité et de l’ana...
Bonjour Monsieur
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments
ci-après :
La cartographie des risques d’atteinte à la...
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Madame Patron,
Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de
trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Dans son avis 20205263, la CADA indique que le ministère de l'intérieur déclare ne pas avoir de telles données à disposition et rend donc un avis défav...
Bonjour,
Le 5 septembre dernier, j’ai effectué une demande d’accès aux documents suivant, concernant la métropole TPM :
– l’inventaire des arrêts d...
Bonjour,
Veuillez prendre connaissance du document ci-joint.
Cordialement.
Le Secrétariat.
Le Service des Affaires Juridiques
DIRECTION GENERALE D...
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le Maire de Lyon afin d’avoir la communication de
différents éléments d’information relatifs à l’emplacement g...
Bonjour,
Après quelques recherches, je vous confirme que les plans de situation des caméras et des zones qu’elles couvrent ne peuvent être transmis au...
Bonjour M. SAVIGNAC,
Pour faire suite à votre demande en date du 30 juillet dernier, vous
trouverez en PJ les quatre rapports d’expert r...
Madame, Monsieur,
A l'attention de la DGEC-DE et de la DGALN-DEB
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment pa...
Madame,
Nous faisons suite à votre précédent message concernant votre demande de documents administratifs relatifs aux arbres gérés par la ville.
C...
Bonjour,
Au-delà des deux années de publication couvertes par la réglementation
européenne le droit national s'applique avec les limites liées à la...
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez, en pièces jointes, l'évaluation
environnementale ainsi que le permis de construire concernant ce...
Bonjour,
Le Service communal d'hygiène et santé environnementale (SCHSE) a bien reçu votre courriel ci-dessous.
Néanmoins, ces informations ne sont...
Direction Départementale de la Protection des Populations
15 bis rue Dupetit-Thouars - 49000 ANGERS
Téléphone : [numéro de téléphone caché]
Courriel...
Monsieur,
L’ASN n’est pas en mesure de donner suite à votre demande. En effet, les
informations correspondantes, y compris celles échangées avec...
Bonjour Monsieur ROMAIN,
En application des dispositions de l'article L311-9 l'accès aux documents
administratifs s'exerce, au choix du demandeu...