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[adresse email]
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Madame, Monsieur,
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subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
Monsieur YOUSSR,
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réponse à votre demande de communication des documents re...
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017
Sandrine AGUILHON
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des Assemblées et des Finances
Cheff...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Aboutie
Bonjour,
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Aboutie
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2. AIPD TousAntiCovid Signal
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Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
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Partiellement aboutie
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Cordialement
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Madame,
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Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
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Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un
tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux sub...
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Aboutie
Bonjour,
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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