Monsieur,
La Présidence du Département dispose d'une restauration en régie (salle à manger et cuisine avec personnel départemental dédié : cuisiniers,...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Bien cordialement
Le bureau 3A de la DGEC
Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industriel...
Monsieur,
Les données que vous sollicitez font l’objet d’une diffusion publique,
puisqu’elles sont publiées en open data sur le site data.gouv.f...
Bonjour Monsieur Romain,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
trouver la décision du directeur général du Cned...
Bonjour M. Marzolf,
Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au
secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
Monsieur,
Dans votre demande du 29 mars 2024, vous nous avez demandé la
communication des cahiers de doléances numérisés du département de la
Nièvre...
Monsieur le Président,
Nous ne conservons pas de cahiers de doléances numérisés, mais uniquement les cahiers papier. Leur inventaire est en ligne sur...
Monsieur,
Les Archives départementales de la Haute-Saône conservent environ 200 cahiers citoyens, sous la cote 2163 W. Vous trouverez ci-joint le borde...
Bonjour Monsieur LATOMBE,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
www.aisne.com
LEGENDRE Florian
Délégué ...
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Madame, Monsieur auprès de Premier ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Nos réf. : 934/AD11-2024
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité...
Madame,
merci pour votre réponse. Je ne souhaite cependant pas recevoir une version papier de ces données, mais bien une version numérique, afin de p...
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux
subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...
Madame,
Je vous invite à prendre connaissance des pièces jointes.
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Très cordialement à vous,
Jézabel CHAUCHEF
Juriste- Référente CADA
Direction...
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
communication de la liste des atteintes aux...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Il y a eu erreur dans la transmission du courriel ci-dessous qui concerne le CD de l'Oise.
Par ailleurs, et à toutes fins u...
Monsieur,
Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024.
La très grande majo...