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Bonjour Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour,
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Cha...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Bonjour,
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J...
Demande CADA vidéosurveillance intelligente
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Bonjour,
Comme le précise la délibération du 27 novembre 2020, l’article L3123-19-2-1 du code général des collectivités territoriales fait obligation...
Réglementation des Fonds de logement intermédiaire
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Très en retard.
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Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
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Bonjour,
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Monsieur,
Conformément à votre de demande de communication de documents, vous
trouverez en pièce jointe, les extraits du registre RGPD relatifs...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Marsac-en-Livradois le .
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Bonjour Monsieur.
La plateforme que nous utilisons pour saisir nos demandes d'accés (madada.fr) masque automatiquement les numéros de téléphone ou ma...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Bonjour Mme Page
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J'ai par aill...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Bonjour,
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Monsieur,
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Demande CADA relative au projet Serenity
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Bonjour Monsieur
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Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
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Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
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Données de mesures du niveau et de température du lac
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Cher/Chère Mairie d'Annecy,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Votre message est bien parvenu dans nos services ; nous ferons en sorte d’y
répondre dans les meilleurs délais.
INFORMATIONS PRATIQUES
...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour M. Delarbre
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Bonjour,
J'ai l'impression que vous confondez informations publiques et documents communicables.
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Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
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Cher/Chère Mairie d'Annecy,
A l'attention de M Aurélien Modurier.
En application du livre III du Code des Relations entre le Public et l'Administrat...
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Dossier de consultation du 15/01/2021 en vue de la réalisation de l’écoquartier de la gare Arcueil-Cachan
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Madame Pauline Bouchayer, adjointe à la directrice juridique de la Société du Grand Paris, responsable de l’accès aux documents administratifs et des q...