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Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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Données de verbalisation de cyclistes par années
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
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Information non détenue
Bonjour Monsieur,
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été transmise au service compétent.
Cordialement
Le...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Partiellement aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous adresse la délibération du 27/04/2015
relative aux indemnités attribuées aux conseillers départementau...
Madame, Monsieur,
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Réponse sera faite dans les meilleurs délais.
Bien cordia...
Bonjour,
Merci beaucoup pour ces informations. Le service concerné revient rapidement vers vous.
Pour ma part je n'ai reçu votre demande que le 6 avr...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Votre demande en date du 11 janvier 2022 concernant « le registre des
déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Bonjour,
La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 13/03/2021 qui a été transmise au service compétent.
Nous vous informerons de...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cébazat le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous transmets les infractions pour l'année 2023
Cordialement
Thierry BALBON
Chef du service de la police municipale
[adresse email]
Té...
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Bonjour, j'accuse réception de votre demande et la transfère au service
compétent.
Cordialement,
[effacé]
Chef du Service de Coordination de...
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Logement social
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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écologique (MTE).
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Subventions versées dans le cadre du FITN
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Aboutie
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Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
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Aboutie
Bonjour,
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compétent.
Cordialement,
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Très en retard.
Madame,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
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Sincère...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
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parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents concernant la
vidéoprotection, je vous fais parvenir en pièces jointes les arr...