Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 8)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 17 avril 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le 3 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse de Mairie - Marseille le 12 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement. Le 24...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Paris le 14 mai 2021.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Hérault le 6 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le Cons...

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023

Réponse de Mairie - Nantes le 9 février 2024.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...

CADA Appel d'offre: 18-141225

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 13 avril 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le 19 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour, Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de doléance numérisés de 2019 des communes du département de la Cha...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Message de suivi envoyé à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le 27 décembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour M. Delarbre Merci d'avoir accusé réception de ma demande et d'avoir apporté ces éléments complémentaires. J'aimerais m'assurer qu'il n'y ai...

Demande de documents administratifs afférents à la vidéosurveillance

Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le 22 février 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Your message to [Mairie - Saint-Maur-des-Fossés request email] couldn't be delivered. The group correspondant.cada only accepts messages from people...

Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique

Clarification envoyée à Territoire d'Energie Mayenne le 24 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Mme Migonney, Merci pour cette réponse, j'en accuse bonne réception. Je prends acte de l'initiative du Syndicat, par la voix de son Préside...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Jura le 4 avril 2024.

En attente de classement

Affaire suivie par : G. BEAL Le 2 avril 2024 Chrono : 240568 Classement : W/ Monsieur le Président, Pour donner suite à votre courrie...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Message de suivi envoyé à Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le 26 juillet 2023.

Information non détenue

Bonjour M. Charil, Merci pour votre retour et la bonne compréhension des enjeux autour de cette demande. J'ai bien noté que vous ne déteniez pas les...

Liste des prêts et participations

Réponse de BPIfrance le 8 janvier 2021.

Refusé.

Monsieur, Nous faisons suite à votre courriel ci-dessous adressé à Nicolas Dufourcq, Directeur général de Bpifrance demandant communication des...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 22 février 2024.

Aboutie

Link: [1]File-List Madame, Monsieur, Votre demande de communication de documents en date du 25 janvier 2024 a retenu toute mon attention. ...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le 22 avril 2024.

En attente de classement

D.1024/NB/84 Monsieur le Président, Par votre courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés pa...

Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON

Réponse de Mairie - Paris le 23 avril 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Veuillez trouver ci-joint les documents relatifs à votre demande de communication du dossier de demande de subvention de l'ass...

Prêt garanti par l'Etat

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 16 mai 2022.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

Prêt garanti par l'Etat

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 16 mai 2022.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Aisne le 5 février 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le PDIPR. Cordialement, Vittorio MIROSLAV Département de...

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Demande envoyée à Métropole de Lyon le 23 mars 2023.

Aboutie