Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Monsieur,   En retour de mail, vous informer qu'en effet, si l'obligation est faite aux collectivités territoriales de communiquer un état annuel...
 Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition et vous pri...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Bonjour,  Nous vous remercions de bien vouloir trouver en pièces jointes, comme demandé, l'ensemble des notes de frais de M. Coail, président du Dép...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs. Vous en souhaitant bon...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je reviens vers vous suite à votre message du 7 mars dernier. Je vous informe que le Conseil Départemental de l'Essonne ne dispose...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

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Madame, Monsieur, je fais suite à votre demande d'accès à des documents administratifs en date du 7 mars dernier concernant le répertoire des informat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

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Bonjour, Comme suite à votre demande ci-dessous, je peux vous apporter les informations suivantes. Le Département ne dispose pas de Répertoire des In...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Information non détenue

Bonjour,   Le Département ne dispose pas de Répertoire des Informations Publiques, au sens où vous entendez à savoir un document spécifique qui re...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

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Madame, Monsieur,   Par un mail reçu le 7 mars 2023, vous avez demandé au Département du Cantal la communication de son répertoire d’informations...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

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Bonjour, En réponse à votre demande, je vous informe que notre Département n'a pas encore constitué son Répertoire d'informations publiques. Nous nous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

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Bonjour, Je fais suite à votre mail ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement, Mar...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

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Madame, Monsieur bonjour,   Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre réponse ci-dessous.   Bien cordialement.   Quentin PETIT...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

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Madame, Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné.   Cordialement, [1]My Logo LEGEN...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

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Bonjour,   Suite à votre demande datant du 7 mars 2023 relative au répertoire d’informations publiques (RIP), veuillez trouver ci-joint la réponse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Très en retard.

Bonjour, Nous avons bien réceptionné votre demande de communication du Répertoire d'informations publiques. Toutefois, ce document n'a pas été encore...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

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Bonjour,   Par courriels en date des 7 et 14 mars 2023, vous sollicitez la publication en ligne d'un répertoire d'informations publiques, conformém...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

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Madame, Monsieur,   J'ai bien reçu votre demande et vous en remercie.   Malheureusement, après vérification et en raison d'une cyberattaque ayant...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

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Madame, Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe la réponse à votre demande de communication du répertoire des information...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

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Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du service des...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Madame, Monsieur,   Par courriel du 7 mars 2023, vous sollicitez la communication du répertoire des informations publiques du Département de la Gi...
      Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

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Madame, Monsieur,   Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
      Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition...
Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre message. Nous l’avons transmis au service concerné, chargé de vous répondre dans les meilleurs délais. C...
Madame, Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande en date du 24 août 2023. Malheureusement, le Département de la Vienne ne dispose pas à ce...