Demandes similaires à 'Réponses du Ministère de l'Intérieur sur les avis 20194117 et 20195276 de la CADA' (page 5)
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur Marzolf,
Vous avez demandé à recevoir communication des comptes rendus des comités
d’orientation stratégique interministériel du n...
Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur Marzolf,
Pour faire suite à votre demande, en date du 15 septembre 2021, d’accéder
aux avis conformes rendus par le directeur inte...
Monsieur,
Je vous ai répondu le 23 août 2021 (cf. pièce jointe).
Alexandre Marne
Directeur des affaires juridiques, des assemblées
et de la command...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts
demandés
Bien cordialement
Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Madame,
Je me permets de revenir vers vous dans le cadre du dossier cité en objet.
Par courriel du 04 juin dernier, vous avez sollicité la communic...
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
De : BEDAR Inès
Envoyé : vendredi 6 août 2021 18:21
À : '[FOI #1132 email]'
<[FOI #1132 email]>
Cc : '[adresse email]' <[adresse email]>
O...
Bonjour Monsieur Savaete,
S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la
commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
En attente de classement
Affaire suivie par : G. BEAL
Le 2 avril 2024
Chrono : 240568
Classement : W/
Monsieur le Président,
Pour donner suite à votre courrie...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs ainsi que...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour M. [information personnelle],
S'agissant de vos dernières demandes, je vous prie de trouver ci-jointe la convention de déport des images de vi...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...
Bonjour Monsieur G,
Il n'y a aucune note de frais pour le Maire actuel depuis son arrivée.
Cordialement
Stéphanie VAROQUAUX
Secretaire de Mairie A...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint:
- L'état des frais de déplacement et d'hébergement du Mai...
Bonjour,
En réponse à votre demande, voici le lien donnant accès aux documents publics réutilisables de la Ville de Paris ("open data").
https://open...
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs pour le
ministère de l’économie, des finances et de la souverainet...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Aboutie
Bonjour,
Comme à notre habitude, l'ensemble des données du Département de l'Indre
est publié sur data.gouv.fr.
Ainsi, vous pourrez ais...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .
En attente de classement
Monsieur,
vous souhaitez avoir accès aux cahiers de doléances du grand débat
national, en version numérisée. Les Archives départementales de la Vienn...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse en votre demande du 29 mars dernier, relative à la
communication sous format numérique des cahiers dits « de doléances » ou «...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous pouvons vous assurer que Monsieur PATRAT, comme tout autre tiers, a eu connaissance de toutes les informations auxquelles il était en dr...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Rennes le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour Monsieur Leroy,
J'accuse réception de votre demande du 12 décembre 2023 portant sur la
communication des documents administratifs suivan...
contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Réponse de Mairie - Toulon le .
Information non détenue
Bonjour,
Monsieur CAVANNA vous invite à vous rapprocher de Monsieur MARECHAL
Directeur des Transports et de la Mobilité de la Métropole TPM :
[1][...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .
En attente de classement
Monsieur le président,
Les Archives départementales du Gard ne conservent pas les cahiers
citoyens sous forme numérique. Je vous informe que l'ensemb...
Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .
En attente de classement
Madame,
L'adresse utilisée ([Mairie - Champigny-sur-Marne request email]) pour faire votre demande n'est pas la bonne. En effet il s'agit de l'adresse...
Bonjour Mme GUEROUT,
Rien n'a été blanchi dans notre envoi comme il peut être constaté dans nos envois : il y a visiblement un problème avec votre sit...