Demandes similaires à 'Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur' (page 9)
Elections de parents d'élèves des écoles publiques
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Monsieur Dupleix,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre courriel du 21 novembre
2022 par lequel vous sollicitez la communication des...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Bonjour Madame PATRON,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au
sein du Département du Nord :
- Le d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Louis 68297-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, nous vous adressons en pièces jointes,
- les frais de déplacement du Maire de 2020 à 2024
- les frais de...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande
par courriel en date du 24/02/2021, vous sou...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rosny-sous-Bois le .
En attente de classement
Bonjour
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents
demandés
Cordialement
Emmanuelle ORTS
Directrice Générale Adjoint...
Monsieur,
En réponse à votre demande reprise ci-dessous pour mémoire, vous voudrez bien trouver les éléments ci-joints dont la communication relève du...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes
duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Bonjour Monsieur,
Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice
des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-dOise le .
Partiellement aboutie
Madame,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au
RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...
Bonjour,
Vous trouverez désormais ces données en format ouvert et réutilisable sur la plateforme d'open data de la Métropole de Lyon.
https://data.gra...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Très en retard.
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et vous prio...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Madame,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les
informations demandées, avec deux fichiers annexes :
- liste des bonus...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents demandés concernant les
vacataires. A ce jour, pour 2023, il n'y a pas eu de vacataires recru...
Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Le Maire de Lyon, GRÉGORY DOUCET
Mairie Centrale
1 place de la Comédie
69001 LYON
Lyon, 14 novembre 2023
LETTRE RECOMMANDÉE AVEC ACCUS...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Très en retard.
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et vous prio...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Réponse de la CADA :
Avis n° 20225747 du 03 novembre 2022
Monsieur Joran LE GALL a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par co...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Les données essentielles des conventions de subvention sont disponibles
sur la plateforme open data du Département de la Charente :...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Savaete,
Je vous prie de trouver en PJ, un document avec des données réutilisables
portant données essentielles de nos conventi...
Localisation des points d'apport volontaire
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,
En application des disposition du titre Ier du livre III du code des
relations entre le public et l’administration...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Avis CADA n° 20241022 du 28 mars 2024 :
Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre recours formé le 2 mars dernier, je vous prie de
trouver le courrier ci-joint.
Cordialement
Laurette LEJUS
Gestionna...