Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les documents demandés en application de...
Bonjour,
J'ai bien reçu votre demande.
Cependant nous n'avons pas de site internet, donc je ne sais pas où je
dois publier cette liste qui est deman...
Bonjour,
Le secrétariat est fermé du 24 avril 2023 au 1er mai 2023 inclus.
Je n'ai pas accès à ma messagerie pendant cette période. Je prendrai conna...
Je n’ai pas accès pour l’instant à ma messagerie.
Je vous recontacte dès que possible.
Merci de votre compréhension.
Bonjour,
La mairie est fermée pour congés du 8 Mai 2023 au 22 Mai 2023.
Je n'ai pas accès à ma messagerie pendant cette période.
Je prendrai donc co...
Madame, Monsieur auprès de Mairie - Bouzonville,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du...
Bonjour Mme Bornel,
Merci pour votre message.
Néanmoins, l'ensemble de nos correspondances doivent passer par écrit via l'adresse mail que vous avez...
A l'attention de Madame la présidente du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Note de...
Cher/Chère PRADA INRIA,
Je n'ai toujours reçu aucune réponse (pas même un accusé de réception) pour ma demande de communication de documents administ...
Madame, Monsieur auprès de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prév...
Monsieur le Maire,
Par une demande en date du 29 septembre 2023, je sollicitais, au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prév...
Bonjour Monsieur Merlin,
je vous remercie pour votre réponse, et vous prie d'excuser mon retour très tardif. Je n'ai malheureusement pas pu accéder a...
Madame, Monsieur,
Je n'ai pas eu re réponse suite à ma demande. Je me permets une relance.
Bien cordialement,
Julia Dumont
Madame, Monsieur,
A ce jour je n'ai eu aucune réponse de votre part et ce pres de 8 mois a près ma demande initiale
Faut il vous rappeler que l'a...
Bonjour Monsieur BAISSET,
Je n'ai pas eu de retour de la PM concernant ma demande.
Pouvez-vous me tenir informé ?
Cordialement,
Razès Gaël
Chère Dominique Gaudin,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir communica...
Madame, monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Monsieur BERNE,
En réponse à votre saisine du 14 novembre 2023, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les statistiques relatives aux demandes...
Madame, Monsieur,
Le 01/07/2022, j'ai effectué une demande de données à vos services (voir en bas de ce mail la demande). Je n'ai à ce jour reçu aucu...
Madame, Monsieur,
Le 01/07/2022, j'ai effectué une demande de données à vos services (voir en bas de ce mail la demande). Je n'ai à ce jour reçu aucu...
Cher/Chère Métropole - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir...
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Madame, Monsieur,
Le 01/07/2022, j'ai effectué une demande de données à vos services (voir en bas de ce mail la demande). Je n'ai à ce jour reçu aucu...
Cher/Chère Préfecture des Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...